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Title: Le cadre juridique de la migration irrégulière au Niger Author(s): MAIGA, Djibo Date: 2010 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Le Niger n’est pas un pays de prédilection pour les étrangers, qui représentent 1% de la population totale. A part les agents diplomatiques et consulaires, on trouve trois catégories d’étrangers. Les immigrants résidents ...

Title: Le cadre juridique des migrations internationales au Sénégal Author(s): DIOH, Adrien Date: 2010 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: La présente contribution se propose d’appréhender le cadre législatif et institutionnel des migrations internationales au Sénégal. Il a permis de noter que malgré l’absence d’une politique migratoire nationale, la ...

Title: Le cadre juridique général de la migration en Syrie Author(s): YAZJI-YAKOUB, Amal Date: 2011 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Résumé La Syrie, comme les autres pays du Moyen Orient, découvre la nécessité de comprendre l'enjeu que représente la migration vers le pays et à partir de celui-ci. C'est à travers les divers textes de lois que cet enjeu ...

Title: Le cadre juridique général des migrations de, vers et à travers le Niger Author(s): MAIGA, Djibo Date: 2010 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: L’émigration internationale des Nigériens se fait pour l’essentiel dans les pays de l’espace CEDEAO où il existe des règles communes prévues pour tous les ressortissants de cet espace en matière de libre circulation, ...

Title: Le cadre législatif et institutionnel des migrations internationales en Mauritanie Author(s): EL YESSA, Abderrahman Date: 2009 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: La présente note se propose de donner un aperçu du cadre institutionnel et législatif applicable aux migrations internationales, en Mauritanie. L'objectif est, également, de suggérer quelques éléments d'évaluation du ...

Title: Le cadre sociopolitique de la migration hautement qualifiée en Tunisie Author(s): BEL HAJ ZEKRI, Abderrazak Date: 2010 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Depuis trois décennies, l’Agence Tunisienne de Coopération Technique se charge d’assurer le placement des compétences tunisiennes à l’étranger aboutissant à une introduction limitée dans les marchés de travail de certains ...

Title: Le Comité des régions dans la mise en oeuvre et le contrôle des principes de subsidiarité et de proportionnalité à la lumière de la Constitution pour l'Europe Author(s): JEFFERY, C.; ZILLER, Jacques Date: 2006 Type of Publication: Book

Title: Le Conseil d'Etat français et la norme communautaire : l'hybridation en tant que technique juridique Author(s): QUESTIAUX, Nicole Date: 1997 Type of Publication: Other Series/Report no.: Jean Monnet Chair Papers

Title: Le Conseil de la communauté marocaine à l'étranger. Une nouvelle institution en débat Author(s): BELGUENDOUZ, Abdelkrim Date: 2009 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Le rapport suivant tourne autour du Conseil de la communauté marocaine à l'étranger (CCME). Voulant se situer dans le cadre des réformes en cours concernant le secteur de l'émigration et de la participation institutionnelle ...

Title: Le cumul des mandats ou l'impossible séparation des pouvoirs ? Author(s): MENY, Yves Date: 1993 Type of Publication: Article

Title: Le désir de migration chez les jeunes algériens. Analyse micro-économétrique. Author(s): HAMMOUDA, Nacer-Eddine Date: 2008 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre]

Title: Le droit à l’épreuve de la migration irrégulière en Mauritanie Author(s): EL YESSA, Abderrahman Date: 2008 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: La Mauritanie est un pays particulièrement perméable aux migrations irrégulières, en raison de sa configuration géographique de territoire passerelle, reliant le Maghreb à l’Afrique subsaharienne. L’étendue des frontières ...

Title: Le droit d'initiative législative de la Commission européenne : théorie et pratique Author(s): PONZANO, Paolo Date: 2010 Type of Publication: Article

Title: Le droit de l'Union Européenne et les migrations Author(s): LAFARGE, Francois Date: 2005 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre]

Title: Le droit libanais relatif aux migrations internationales Author(s): DIAB, Nasri Antoine Date: 2006 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre]

Title: Le droit tunisien de l'immigration Author(s): BEN JÉMIA, Monia Date: 2011 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Les conditions d’entrée, de séjour et de travail des étrangers sont, dans la réglementation tunisienne actuelle, particulièrement restrictives et procèdent d’une politique législative de fermeture à l’immigration. Le passé ...

Title: Le droit tunisien face à la traite de personnes et au trafic de migrants Author(s): BEN ACHOUR, Souhayma Date: 2011 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Le présent rapport a pour objet de décrire les solutions du droit tunisien en matière de traite de personnes et de trafic de migrants. Il tente de montrer qu’une différence importante existe entre les règles qui régissent ...

Title: Le Haut Commissariat des Nations Unies au Maroc Author(s): ELMADMAD, Khadija Date: 2009 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: (En) Morocco has long been a country of asylum seekers and refugees from various origin countries. Currently, in Morocco, refugees and asylum seekers are mainly from African and Middle-Eastern countries. Morocco is party ...

Title: Le infrastrutture energetiche: l’Italia e il mercato unico europeo Author(s): RANCI, Pippo Date: 2010 Type of Publication: Contribution to book

Title: Le Mali et la migration irrégulière Author(s): DEMBELE, Djibonding Date: 2010 Type of Publication: Technical Report Series/Report no.: [Migration Policy Centre] Abstract: Résumé Les principales causes de migration irrégulière résident dans le système économique libéral, le durcissement de la politique migratoire des pays européens et la généralisation du visa d’entrée par les pays potentiels ...

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