La fonction jurisdictionnelle : contribution à une analyse des débats doctrinaux en France et en Italie

Abstract

Il y a de cela deux siècles, Robespierre voulait rayer le mot "jurisprudence” du vocabulaire : "Ce mot de jurisprudence doit être effacé de notre langue. Dans un Etat qui a une constitution, une législation, la jurisprudence des tribunaux n ’est autre chose que la loi : alors il y a toujours identité de jurisprudence”. Le 25 septembre 2003, le Sénat italien envisageait de faire de "l’activité d’interprétation des nonnes de droit qui est manifestement et sans équivoque contre la lettre et la volonté de la loi ou qui a un contenu créatif’, une faute disciplinaire. Robespierre s’était attaqué à l’acception ancienne du terme jurisprudence, comme l ’a précisé C. Grzegorczyk, "proche de celle des Romains, désignant une méthode de recherche des solutions du droit, et qui pouvait varier d’une juridiction à une autre, d’un Parlement à un autre. C ’est cette méthode et non pas le mot, qui devait s’effacer devant la technique nouvelle, subordonnée à la législation positive et que l’on devait appeler par la suite "Exégèse". C’est bien à cette école qui a marqué la période de la codification en France dont l’influence demeure, à plus d ’un titre, centrale dans le monde juridique contemporain, que le législateur italien manifeste son attachement. Afin que le juge donne une interprétation "exacte", "correcte" de la loi, cette doctrine lui recommande précisément de rester au plus proche de la formulation littérale ou subsidiairement de retrouver la volonté du législateur.